En 2016, le Comité d’éthique de la recherche avec des êtres humains du Cégep de Thetford a été créé pour réaliser l’évaluation des activités de recherche avec des êtres humains et ainsi s’assurer que les participants sont traités avec dignité et dans le respect de leurs droits. En effet, tout établissement reconnu comme étant admissible à recevoir des fonds pour la recherche se doit de mettre sur pied un CÉR ou mandater un CÉR externe pour l’évaluation de telles activités.
Selon l’Énoncé de politique des trois conseils (EPTC2), qui est la référence en termes d’éthique de la recherche avec les êtres humains, le mandat du CÉR est d’évaluer, conformément à la Politique, l’acceptabilité éthique de toute recherche avec des êtres humains menée sous leur autorité ou sous leurs auspices, c’est-à-dire par les membres de leur corps professoral, leurs employés ou leurs étudiants, et ce, quel que soit l’endroit où s’effectue la recherche.[1]
Le CÉR doit également avoir et tenir à jour une politique institutionnelle qui décrit les principes régissant l’éthique de la recherche avec des êtres humains. Le CÉR doit rendre compte au Conseil d’administration du collège de toutes ces activités de recherche.
[1] Énoncé de politique des trois conseils version 2, EPTC2, lien
Les projets impliquant la participation d’êtres humains doivent d’abord être évalués par le comité d’éthique de notre établissement. Il y a toutefois quelques exceptions. Pour vous aider à déterminer si votre projet doit obtenir un certificat d’éthique, vous pouvez utiliser cet outil ou contacter le Service de la recherche qui saura vous guider.
Voici les étapes à suivre si vous désirez que votre projet soit mené dans notre établissement :
1- Évaluation de la convenance institutionnelle
Cette première étape permet de déterminer la faisabilité et la pertinence de votre projet de recherche en fonction des orientations et des ressources dont le Cégep dispose. Une réponse écrite vous sera transmise. Pour procéder à l’évaluation, nous aurons besoin minimalement des informations suivantes :
Vous pouvez joindre d’autres documents qui ont été présentés au comité d’éthique d’un autre établissement ou que vous jugez pertinents.
Dans le cas d’une recherche menée auprès des êtres humains, la convenance institutionnelle n’est pas suffisante pour mener ou diffuser votre projet de recherche au sein de l’établissement. Vous devez passer à la prochaine étape et faire évaluer votre projet par le CÉR du Cégep de Thetford.
2- Demande d’approbation éthique
Vous devez remplir le formulaire Demande d’approbation éthique et le transmettre par courriel au Service de la recherche accompagné de tous les documents pertinents. Un guide est mis à votre disposition pour vous soutenir ainsi qu’une liste des documents à joindre à votre demande.
Prendre note que vous devez nous faire parvenir votre projet de recherche au moins 8 semaines avant son démarrage et qu’il n’y a pas de rencontre du CÉR pendant la période estivale.
Vous avez des questions? N’hésitez pas à communiquer avec le Service de la recherche.
Savez-vous qu’il existe une entente entre certains collèges qui permet de reconnaître la certification éthique d’un projet à risque minimal? Si votre CÉR ou celui d’un établissement participant à l’entente a émis un certificat valide pour votre recherche, l’approbation d’un seul d’entre eux pourrait être suffisante.
Veuillez noter que les certificats éthiques émis par les universités ne peuvent être reconnus par le biais de cette entente.
Pour plus de détails et pour accéder à la liste des collèges signataires, consultez le site de la Fédération des cégeps.
Votre enseignant saura vous guider afin d’identifier les enjeux éthiques liés à votre projet.
Toutefois, si des questions demeurent, n’hésitez pas à communiquer avec le Service de la recherche pour obtenir du soutien.
Le CÉR émet un certificat d’éthique qui permet la réalisation du projet de recherche selon les termes et conditions qui lui ont été présentés. Si des changements sont nécessaires, il est important d’en informer le CÉR afin qu’il approuve ces modifications avant qu’elles ne débutent.
Veuillez compléter et transmettre le formulaire Demande de modification au Service de la recherche.
Le CÉR spécifiera quels éléments doivent lui être fournis sur le certificat d’éthique.
Pour en faire le suivi, veuillez compléter et transmettre le Rapport d’étape au Service de la recherche.
Afin de soutenir le personnel enseignant, les chercheurs et leur équipe, le CÉR a créé différents outils pour les guider dans l’évaluation éthique de leur projet de recherche ou ceux faits par les étudiants dans le cadre d’un cours.
